Dernière mise à jour : 1er janvier 2024. Ces conditions régissent l'utilisation des services de développement web éco-conçu proposés par Zero Develops.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les règles d'utilisation des services de création de sites internet à faible empreinte carbone, d'optimisation de vitesse et d'hébergement vert proposés par Zero Develops.
L'accès et l'utilisation de nos services impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU par l'Utilisateur.
Zero Develops s'engage à fournir des services de développement web éco-conçu conformes aux principes du Green IT, en utilisant des technologies optimisées et un hébergement local à faible impact environnemental.
L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et complètes nécessaires à la réalisation du projet. Il garantit détenir les droits sur tous les contenus (textes, images) fournis pour son site.
Il s'engage à ne pas utiliser les services à des fins illicites, frauduleuses ou pouvant nuire aux performances et à l'éthique écologique promue par Zero Develops.
Zero Develops conserve la propriété des outils, frameworks, code générique et méthodologies utilisés. Le code source spécifique au projet, une fois intégralement payé, est cédé au Client selon les termes du devis signé.
Les éléments graphiques et contenus fournis par le Client restent sa propriété exclusive.
Zero Develops met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la continuité et la qualité de ses services. Toutefois, la responsabilité de l'agence ne pourra être engagée en cas de :
Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez nous contacter à : legal@zerodevelops.com.
Zero Develops se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les conditions en vigueur sont celles accessibles sur la page terms.html de notre site.